Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site photos.cersub.fr est édité par l’association :

Directeur de la publication : Cyrille ANFRAY – président de l’association
Webmaster : Marie Gimer – adhérante de l’association

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

3. Accès au site

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure.

L’association ne peut être tenue responsable d’éventuelles interruptions ou dysfonctionnements.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, logo, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Les contenus publiés par les utilisateurs restent leur propriété, conformément aux CGU.

Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation est interdite.

5. Responsabilité

L’association agit en tant qu’hébergeur de contenus au sens de la Loi pour la confiance dans l’économie numérique.

Elle ne saurait être tenue responsable des contenus publiés par les utilisateurs, sauf si, après signalement, elle n’agit pas promptement pour les retirer.

6. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données.

L’utilisateur dispose des droits suivants :

Pour exercer ces droits : contact@cersub.fr

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience.

L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.

8. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

9. Contact

Pour toute question ou demande d’information :